Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Daniel FAGES
/
CommonIT
Marque expirée - Marque en non vigueur

CommonIT
Daniel FAGES

Numéro de dépôt :
3563646
Date de dépôt :
19/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
19/03/2018
CommonIT de Daniel FAGES

Présentation de la marque CommonIT

Déposée le 19 mars 2008 par Daniel FAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CommonIT »

Le déposant est Daniel FAGES domicilié(e) 1982 Montée Neuve,01700 MIRIBEL - 01700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel FAGES domicilié(e) 1982 Montée Neuve,01700 MIRIBEL - 01700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CommonIT est expirée depuis le 19 mars 2018.


Daniel FAGES - 1982 Montée Neuve,01700 MIRIBEL - 01700 - France


Daniel FAGES - 1982 Montée Neuve,01700 MIRIBEL - 01700 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-34

Publication - Publication le 25 avr. 2008 au BOPI 2008-17

Inscription le 14 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°564498 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-14

Inscription le 5 août 2013 - Transmission totale de propriété n°605707 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-08-05

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception) ; installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs.